Accueil Écrivez-nous Plan du site

Accueil|VIVRE A POUZOLLES|TOURISME A POUZOLLES|Ecrivez-nous|Actualités|Agenda|Plan du site

VIVRE A POUZOLLES

Enfance et Jeunesse

Développement durable

Règlementation et Sécurité

VIVRE A POUZOLLES > Urbanisme

Formulaires à télécharger

Les formulaires sont téléchargeables au format.pdf et remplissables en ligne.

	Notice d'information pour les demandes de Permis et Déclaration Préalable (Cerfa n°51190#02) Taille : 213 ko

	*Certificat d'urbanisme (Cerfa n°1341002)** Taille : 454 ko

Pas de fichier

Déclaration Préalable

	*Déclaration Préalable "constructions et travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes" (Cerfa n°1370302)** Taille : 993 ko - Dernières modifications : 21/03/2012

	*Déclaration Préalable - Cerfa n°1340402** Taille : 1466 ko - Dernières modifications : 21/03/2012

	*Déclaration Préalable "lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager" - Cerfa n°1370202** Taille : 432 ko - Dernières modifications : 21/03/2012

	*Permis de Construire Maison Individuelle (Cerfa n° 1340602)** Taille : 1200 ko

	*Permis d'Aménager (cerfa n° 1340902)** Taille : 1626 ko

	*Permis Modificatif (Cerfa n° 1341102)** Taille : 943 ko

	*Permis de démolir (Cerfa n°1340502)** Taille : 360 ko

	*Transfert de Permis (Cerfa n° 1341202)** Taille : 614 ko

	*Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux (Cerfa n° 1340802)** Taille : 231 ko

	*Déclaration d'Ouverture de Chantier (Cerfa n°1340702)** Taille : 192 ko

	Fiche Aide Calcul des Surfaces Taille : 74 ko

	Fiche Autres Demandeurs Taille : 141 ko

Bulletin municipal

	L'écho des sept pechs avril 2013, n°37 Taille : 2390 ko

AGENDA DU TRIMESTRE

>> Tous les événements

	ACCES RAPIDE
	> Démarches administratives > Annuaire des associations > Annuaire des entreprises > Menu restaurant scolaire

Accueil - VIVRE A POUZOLLES - TOURISME A POUZOLLES - Ecrivez-nous - Actualités - Agenda - Plan du site
© Démo- Isotools-CapLaser - Mentions Légales